Courrier du 28 janvier 1941, dressé par le commissaire technique à la reconstruction immobilière (Secrétariat d´État aux Communications, commissariat technique de la reconstruction immobilière, direction des services techniques) au préfet de l´Eure : nomination pour l´établissement du plan général d´alignement accompagné d´une étude sommaire du projet d´aménagement du technicien R. Puget, 5 rue de l´Équerre, Paris 19e.

Courrier du 27 février 1941, même auteur : désignation, pour l´établissement des fonds de plans topo, de M. Vauquelin, géomètre DPLG, 4bis quai du Havre à Rouen. Désistement de ce dernier et nomination à sa place, le 5 septembre 1941, de M. Guitonneau, géomètre, 84 avenue de la Marne à Asnières.

Courrier du 25 juin 1941 de Puget au préfet de l´Eure : estime qu´il n´y a pas nécessité de constitution d´un groupement régional, mais plutôt l´annexion par Pont-Audemer de faibles portions des communes de Saint-Germain et Manneville, plan de septembre 1941 indiquant les parties de communes concernées. Juin 1943, courrier du Commissariat à la Reconstruction au préfet avec arrêté constituant un groupement régional comprenant Manneville, Pont-Audemer, Saint-Germain-Village, Saint-Paul, en vue de l´étude du projet de reconstruction.

En juillet 1943, présentation du plan d´aménagement et de reconstruction de Pont-Audemer par Puget, plan approuvé par le comité national de la reconstruction en juillet 1944 (concerne essentiellement la circulation vers la rue Notre-Dame-du-Pré, repris dans le projet de 1946).

Ministère de la Reconstruction et de l´Urbanisme, projet d´aménagement et de reconstruction de la commune de Pont-Audemer (Eure), programme d´aménagement, établi par l´urbaniste Puget, présenté par l´Inspecteur Général de l´urbanisme et de l´Habitation, M. Marrast, 30 mars 1946, examiné par le Conseil Municipal, 2 mai 1946, et par la Section Permanente de la Reconstruction du Département de l´Eure, 23 mai 1946. Plan approuvé en septembre 1947 par le préfet.

Arrêté de dissolution de l´Association Syndicale de Reconstruction de Pont-Audemer (constituée par arrêté du 6 mai 1949), décembre 1961.

Septembre 1966, procès-verbal de remise définitive à la ville de Pont-Audemer de la voirie communale et ouvrages annexes réalisés à l´intérieur du périmètre de reconstruction par le ministère de l´Équipement. La ville, devenue propriétaire, assure l´entretien des ouvrages, elle est substituée à l´État dans ses droits. Entrepreneurs ayant effectué les travaux : voirie Ent Le Foll Père et Fils à Beuzeville, Ent Yves ANDRE rue Quesney à Sotteville-lès-Rouen et Ent LANNEE Désir à Toutaiville ; murs de rives de la Risle : Le Foll Père et Fils ; pont dalle bras sud de la Risle, Ent COIGNET à Paris.

Septembre 1966, procès-verbal de remise définitive au département de l´Eure de la voirie départementale et ouvrages annexes réalisés à l´intérieur du périmètre de reconstruction par le ministère de l´Équipement. Le Département, devenu propriétaire, assure l´entretien des ouvrages, il est substitué à l´État dans ses droits. Entrepreneurs ayant effectué les travaux : voirie Ent Yves ANDRE, rue Quesney à Sotteville-lès-Rouen, et Ent LANNEE Désir, à Toutainville.

Septembre 1966, Procès-verbal de remise définitive au service des Ponts et Chaussées de la voirie départementale et ouvrages annexes réalisés à l´intérieur du périmètre de reconstruction par le ministère de l´Équipement. Le service des Ponts et Chaussées, devenu propriétaire, assure l´entretien des ouvrages, ll est substitué à l´État (ministère de la Construction) dans ses droits. Entrepreneurs ayant effectué les travaux : voirie, Ent Le Foll Père et Fils à Beuzeville, Ent Yves ANDRE rue Quesney à Sotteville-lès-Rouen et Ent LANNEE Désir à Toutainville ; pont-route rue Notre-Dame-du-Pré, murs de quai et port maritime, Ent COIGNET à Paris.

- cité industrielle, ville du cuir, tanneries probablement liées à l´abondance du bétail et celle du chêne à tanin dans les forêts des environs ; creusement dès le moyen âge des canaux pour alimenter les tanneries.

- aujourd’hui, la ville garde de son passé un caractère dense, au milieu d´un pays où la dispersion de l´habitat est de règle ; population de 6 000 habitants (stationnaire) accumulée autour d´un système de places centrales et le long des principales voies d´accès.

- deux caractéristiques distinguent la ville de Pont-Audemer : ville industrielle avec une série de localisations importantes, industries classées pour la plupart et réparties sur le pourtour de l´agglomération, avec une concentration un peu plus nette en aval, à côté de l´usine à gaz et des abattoirs. Mais c´est également une ville de commerce, puisqu'elle est le principal marché de la région. Les places, vouées aux foires et marchés, jalonnent la traversée principale, c´est là que se concentrent également les commerces ; or la route nationale 180 reliant Rouen à Honfleur traverse ces places. Superposées, ces deux fonctions (commerce et passage) créent des problèmes importants de circulation.

- Les projets : la bataille de juin 1940 a causé la destruction d´une cinquantaine de maisons à l´extrémité Nord de la ville, à l´entrée de la route de Rouen, au lieu-dit le faubourg Saint-Aignan. Un premier projet de reconstruction avait été pris en considération en juillet 1944. Les bombardements d´août 1944 ont causé la destruction de toute la partie Ouest de la ville, entrainant ainsi la nécessité de reconsidérer le projet précédemment établi.

Le principal problème à résoudre réside dans l´amélioration de la traversée de la route nationale 180 marquée par de multiples accidents (étranglements, croisements, passage à niveau), le centre ville ayant été épargné. L´amélioration du tracé actuel réclamerait des expropriations considérables et coûteuses au vu du grand nombre de commerces qui jalonnent le parcours ; de plus, l´importance des destructions du quartier ouest ne laisse subsister aucune habitation et serait de fait un endroit possible pour le passage de la nouvelle voie. D´autant plus que des études précédentes avaient fait apparaître l´impossibilité de traverser la Risle en amont ou en aval à cause des multiples bras qu´il faudrait franchir. La destruction totale des immeubles le long de la rue Notre-Dame-du-Pré permet l´élargissement de la voie pour le passage futur de la route nationale. Est prévu, au nord de la rue, le passage sur la Risle par la construction d´un pont légèrement oblique et reliant la rue de la Seule (cette construction est notée comme non pas une construction nouvelle mais la reconstruction à un emplacement différent du pont qui enjambait la Risle rue Carnot et qui, dans le projet, ne serait pas reconstruit mais remplacé par une passerelle piéton).

Les usines Costil sont entièrement rasées sur le site boulevard Pasteur, les plus vétustes, situées place d´Armes, devaient faire l´objet en 1942 d´une complète reconstruction : au vu de cet état des lieux, Costil se propose de réunir l´ensemble de ses activités sur un seul site situé le long de la Risle canalisée, à l´extrémité ouest de l´agglomération. Le report des usines vers l´ouest permet de revoir en profondeur le zonage et de prévoir une répartition plus rationnelle des activités industrielles et des habitations. Cette nouvelle implantation évite la traversée des eaux sales dans la ville et bénéficie des raccordements ferroviaires et d´une voie d´eau navigable : la Risle maritime canalisée.

- le zonage proposé tient compte des nouvelles localisations : la zone industrielle s´étend vers l´ouest, à proximité du port. Seule une petite fonderie près de la gare est autorisée à rester en place. La zone d´habitation comprend une partie importante en ordre continu : partie commerçante de la ville avec ses abords immédiats qui respectent le caractère actuellement affirmé de la ville dense ; à la périphérie, il est prévu une partie en ordre discontinu : intermédiaire entre le centre et la campagne voisine où l'isolement des constructions est général.

- les constructions prévues : remplacement de la halle aux poissons prévu sur la place Maubert ; reconstruction du dispensaire au même endroit, à savoir à l´angle du boulevard Pasteur et du chemin V.O. n° 3. ; Caisse d´Épargne réédifiée à son ancien emplacement, rue Notre-Dame-du-Pré ; création d´un groupe scolaire primaire, école maternelle et école professionnelle pour la tannerie sur les terrains libérés par l´industrie place d´Armes ; la question de l´utilisation du groupe scolaire en construction rue Stanislas-Delaquaize devra être réservée par la municipalité.

- mesure d´ordre esthétique : la préservation du caractère de Pont-Audemer, ville normande pittoresque aux nombreuses maisons à pans de bois accompagnées de quelques beaux hôtels du 18e siècle, s´impose, d´autant plus que la guerre a causé la destruction d´une grosse partie de notre capital touristique dans cette province. A noter le manque d´entretien des maisons anciennes qui laisse craindre pour l´avenir des bâtiments. Afin d´assurer la conservation de quelques aspects intéressants, deux ensembles ont été proposés pour devenir, à des degrés différents, des « conservatoires » des aspects anciens de la ville : un sur le côté sud de l´église Saint-Ouen et l'autre au confluent du bras sud de la Risle et du ruisseau de la Licorne. Des servitudes portant «disciplines d´architecture » sont prévues, s´étendant à un certain nombre d´immeubles à proximité de ces ensembles. En outre, le quartier sinistré en 1940 est également protégé par des servitudes du même ordre.

- reconstruction du quartier sinistré : il sera reconstruit en majeur partie sur place, les accroissements de terrain réservé à la voirie nécessiteront toutefois quelques déplacements qui exigent la prévision d´un quartier de compensation. Celui-ci est prévu dans les terrains de l´ancienne usine des Cordeliers le long de la rue Notre-Dame-du Pré, future route nationale. L´importante opération d´urbanisme que constitue le transfert de l´usine (sur la commune de Saint-Germain-Village) est extrêmement intéressante du point de vue de l´urbanisme (notamment grande zone de compensation) et de l´hygiène ; à ce titre, elle pourra être opérée par la reconstruction.

ch. 1 - périmètre d´agglo et zonages : le plan, accompagnant le présent programme, définit la direction des voies à conserver, modifier ou créer ainsi que les emplacements des places et futurs bâtiments publics. Zone de construction en ordre discontinu, en ordre continu, industrielle.

ch. 2 - zone dite de construction en ordre continu : sont autorisées toutes les constructions destinées principalement à l'habitat et au commerce, exceptionnellement à l´industrie. Établissements industriels de 1ère et 2ème classe interdits, ainsi que 3ème classe pouvant gêner le voisinage. En cas de partage de terrain ou de remembrement, ainsi que dans les nouveaux lotissements et nouveaux groupes d´habitations, la surface nette de chaque lot ne doit pas être inférieure à 100 m² et la largeur de façade sur rue ne doit pas être inférieure à 7 m. Les constructions doivent être édifiées à l´alignement de la voie publique et sur toute la longueur du lot. Néanmoins, « il est autorisé de construire en recul de l´alignement à condition que le bâtiment principal, établi en retrait, soit accompagné d´ailes et s´étendant de l´alignement au bâtiment principal si celui-ci est à 11 mètres au plus de l´alignement, et sur une profondeur de 11 mètres si le bâtiment principal est à plus de 11 mètres de l´alignement. Les immeubles ne comporteront pas plus de deux étages droits habitables au-dessus du rez-de-chaussée. Il ne pourra pas être aménagé plus d´un étage habitable dans la hauteur des combles. La hauteur des murs de face sur rue ou sur cour des constructions mesurées à l´égout des couvertures ne pourra dépasser la largeur légale de la voie publique la plus proche, avec un maximum de 12 mètres. La largeur légale de la voie est celle assignée au plan d´alignement.

Par dérogation accordée par le maire et après avis du service du permis de construire, la hauteur des constructions pourra excéder les dimensions indiquées sans les dépasser de plus de 2 mètres dans le but de permettre :

- la mise en proportion des hauteurs d´étage ainsi que des façades.

- la construction d´un étage droit sur rez-de-chaussée dans les rues de 5 à 6 mètres de largeur.

Toutefois le maximum de hauteur reste fixé à 12 mètres. Lorsqu´une construction est édifiée à l´angle de deux voies d´inégales largeurs, les règles applicables à la voie la plus large s´appliquent pour l´autre voie sur une longueur de 13 mètres à compter du point de rencontre des deux alignements. La pente des toitures sera comprise entre 50 et 60°. Les combles à la Mansard sont autorisés, dans ce cas la pente de faux comble ne pourra pas être inférieure à 35°, ni celle du brisis supérieure à 70°. Les pignons dépassant les hauteurs fixées sont autorisés à condition de s´inscrire dans le volume des toitures fixé ci-dessus.

Les cages d´escalier pratiquées sur les cours peuvent dépasser la hauteur limite fixée pour les murs de face afin de pouvoir s´élever jusqu´au plafond de l´étage habitable sous comble.

ch. 3 - zone dite de construction en ordre discontinu : habitation familiale dans des maisons en ordre discontinu, exceptionnellement au commerce et à l´industrie. En cas de partage de terrain ou de remembrement, ainsi que dans les nouveaux lotissements et nouveaux groupes d´habitations, la surface nette de chaque lot ne doit pas être inférieure à 500 m² et la largeur de façade sur rue ne doit pas être inférieure à 18 m 50. En cas d´accord avec les voisins pour construire conjointement en mitoyenneté :

- constructions mitoyennes d´un seul côté : surface minimum 370 m² largeur minimum 13 m 50.

- constructions mitoyennes des deux côtés : surface minimum 230 m² largeur minimum 8 m 50.

Ces dispositions sont applicables dans les nouveaux lotissements et les nouveaux groupes d´habitations. La surface des bâtiments destinés à l´habitation ne pourra excéder 25 % de la surface totale de la propriété. Sauf indications spéciales sur le plan d´aménagement, toutes les constructions sont édifiées en arrière de l´alignement, à une distance de 5 mètres au moins.

Les constructions principales à usage d´habitation ne comporteront pas plus d´un étage droit habitable au-dessus du rez-de-chaussée. Il ne pourra pas être aménagé plus d´un étage habitable dans la hauteur des combles.

La hauteur des couvertures ne pourra dépasser 10 mètres, à l´exception des souches de cheminée.

Les toitures répondent aux mêmes conditions que ci-dessus. Idem cage d´escalier.

ch. 5 - zone dite rurale : affectée aux exploitations agricoles, territoire extérieur au périmètre d´agglomération.

Permis de construire accordé uniquement pour les bâtiments servant à l´exploitation agricole comportant ou non une habitation et pour les industries de transformation des produits agricoles. Sont autorisées dans les hameaux et à proximité immédiate, les constructions destinées à l´habitat des ouvriers ou artisans ruraux.

La surface pour les habitations ne pourra pas excéder 15 % de la superficie totale du lot (800 m² au moins et 18 m 50 de largeur). Pas de limitation de surface pour l´exploitation agricole.

ch. 6 - voies publiques et privées, dispositions applicables à toutes les zones (extraits).

A titre exceptionnel, autorisation des constructions à usage d´habitation enjambant la voie publique, doit présenter un réel intérêt architectural.

Les marges de reculement réservées par le plan et le programme d´aménagement le long des voies publiques ou privées doivent être traitées en jardins et affectées aux fleurs, aux arbustes ou aux arbres.

Clôtures constituées de haies vives (hauteur maxi 1m50) ou claire voies (2m20 compris mur bahut).

Les saillies d´architecture ne peuvent dépasser 30 cm sur le mur de fond des façades, elle est portée à 75 cm pour les corniches de couronnement et égouts des toitures, à 60 cm pour les balcons et consoles les supportant. Dans le cas de colonnes, porches, portiques et autres dispositions analogues, partant du sol, sera considéré comme nu de fond, le plan vertical tangent à la partie supérieure des colonnes ou points d´appui.

Pour les façades édifiées à l´alignement légal des voies, les saillies, dans la partie basse, sur une hauteur de 3 m, seront réduites à 15 cm dans les voies de 12 m et plus de largeur, et à 10 cm dans les voies de moins de 12 m. Les saillies de tous ouvrages inhérents à la construction tels que les encorbellements et windows, ayant pour conséquence d´augmenter le volume habitable des immeubles, ne pourront être autorisées que par dérogation expresse.

La largeur cumulée des lucarnes ne pourra dépasser les 2/3 de la largeur de la façade.

Les souches de cheminée ne pourront dépasser de plus de 2 m le point le plus élevé de la construction ni avoir leur parement antérieur à moins de un mètre en retrait du mur de façade. Les murs séparatifs découverts pourront comporter des bandeaux corniches ou avancées de toit dont la saillie sur le parement du mur ne pourra dépasser 20 cm. Les devantures de boutiques ne pourront excéder la hauteur des rdc et ne devront pas masquer le gros œuvre des façades.

ch. 9 - règles d´ordre esthétique et archéologique.

Les matériaux de remplissage, notamment les briques creuses et les agglomérés ne peuvent rester apparents. Sont interdites toutes les imitations de matériaux naturels, fausses pierres, fausses briques, faux marbre, faux pans de bois. Ne sont pas considérés comme tels les stucs et pierres reconstituées. Les bétons apparents seront ravalés. Les enduits de façade doivent être de tonalité claire, de même que les badigeons. Les façades latérales et postérieures des constructions isolées doivent être traitées avec le même soin.

Les toitures de tous les bâtiments sont en tuiles de terre cuite ou en ardoises. L´amiante ciment grandes ondes pourra être utilisée dans les zones rurales et industrielles. Est autorisé l´emploi des tuiles mécaniques petit moule à pureau plat, de tonalité brune, les modèles à cotes, losanges ou motifs similaires restant interdits, ainsi que toutes les pièces décoratives en terre cuite. Est interdit l´emploi de tous métaux, notamment du zinc et de la tôle ondulée, sauf comme accessoires de couvertures ; ainsi que l´emploi dans les bâtiments d´habitation des ardoises modèle carré posées en diagonale.

ch. 10 - discipline d´architecture.

Quartiers neufs : pour tous les îlots bordant la place de Verdun et les voies nouvelles à ouvrir à partir de cette place, et en particulier les accès au parc prévu au quartier de la Pierre, il sera établi des dessins spéciaux coordonnant l´architecture des différentes constructions. Les toitures seront couvertes en tuiles plates de pays ou en ardoises.

Quartiers anciens : dans l´ensemble des voies comportant une discipline architecturale et en application des textes règlementant le permis de construire, aucun immeuble ne peut faire l´objet de transformations importantes ni même de simples réparations intéressant leur aspect extérieur sans en avoir obtenu l´autorisation préalable. Les pans de bois existants seront conservés apparents, ceux enduits devront être mis à nu lors de travaux de ravalement sauf exception justifiée. Les couvertures seront en ardoises ou tuiles plates de pays.